Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA CHAPELLE D'ALIENOR
Numéro de dépôt :
3133069
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LA CHAPELLE D'ALIENOR
Déposée le 23 novembre 2001 par CHATEAU CHAPELLE MARACANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAPELLE D'ALIENOR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAU CHAPELLE MARACAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368486 - Publication au BOPI 2003-04-10
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52